Publié le 31 octobre 2024 Mis à jour le 7 novembre 2024

Le mardi 26 novembre 2024, les personnels et les parents utilisateurs de l'Upsimômes sont appelés à élire un leurs représentants au conseil de l'Upsimômes.

Le conseil du service multi-accueil petite-enfance Upsimômes de l'université Toulouse III - Paul Sabatier est une instance consultative régie par les articles D714-77 à D714-82 et R719-80 du Code de l'Education.

Composition du conseil

Le conseil du service multi-accueil petite-enfance Upsimômes de l’université Toulouse III – Paul Sabatier est présidé par le Président de l’université ou son représentant.
Le conseil est composé de 12 membres avec voix délibératives et de 10 membres invités.

Les sièges à pourvoir pour les élections du 26 novembre 2024 :
  • Collège Personnels : 2 représentants pour un mandat de 2 ans ;
  • Collège Parents : 4 représentants dont 1 étudiant pour un mandat de 1 an.

Documents officiels :

Décision d'organisation de l'élection des représentants au conseil de l'Upsimômes - 26 novembre 2024 ;
Décision portant recevabilité des candidatures au conseil de l'Upsimômes - 26 novembre 2024.

Corps électoral :

L’inscription sur les listes électorales est automatique pour :
  • Collège des personnels du service : Tous les personnels régulièrement affectés au service multi-accueil petite enfance UPSIMOMES.
  • Collège des parents utilisateurs : Les parents dont les enfants sont régulièrement inscrits au service multi-accueil petite enfance UPSIMOMES forment le collège des « Parents utilisateurs » à raison d’une voix par enfant en crèche.

Listes électorales :

Listes électorales

Rectification sur les listes électorales pour les personnels inscrits d'office : jusqu'au jour du scrutin (26 novembre 2024)
Les demandes doivent être adressées à daji.elections@univ-tlse3.fr en renvoyant le formulaire de demande rectification.

Formulaires d'inscription-rectification sur les listes électorales :
Collège Personnels et Parents

Demande de vote par procuration : date limite le lundi 25 novembre 2024 à 12h00
Formulaire de demande de vote par procuration à retourner à daji.elections@univ-tlse3.fr
La demande doit s'accompagner de la copie de pièce d'identité du demandeur.
 

Candidatures : date limite de candidature mardi 19 novembre 2024 à 12h00

Formulaire de candidature individuelle - Personnels
Formulaire de candidature individuelle - Parents

Les déclarations individuelles de candidatures, doivent être adressées suivant les modalités suivantes :
  • par lettre recommandée, avec accusé de réception à l’attention de Madame ZAMMIT Valérie :
Service multi-accueil petite enfance – UPSIMOMES
Université Toulouse III – Paul Sabatier
118 route de Narbonne
31062 Toulouse cedex 09
OU
  • En main propre, à l’attention de Madame ZAMMIT Valérie à :
Service multi-accueil petite enfance – UPSIMOMES
Université Toulouse III – Paul Sabatier
118 route de Narbonne
31062 Toulouse cedex 09
OU
  • Par courriel à l’adresse valérie.zammit@univ-tlse3.fr


Proclamation des résultats : vendredi 29 novembre 2024

Décision portant proclamation des résultats de l'élection du 26 novembre 2024

 
Date(s)
Le 26 novembre 2024
7h30 à 18h15
Lieu(x)
Salle de décloisonnement de l’UPSIMOMES 
118 route de Narbonne
31400 Toulouse