Publié le 29 octobre 2024 Mis à jour le 14 novembre 2024

Le mercredi 20 novembre 2024, les personnels IAT du Département des langues sont appelés à élire un (1) représentant au conseil du DDL.

Composition du conseil

Le conseil du Département des langues (DDL)  est une instance administrative qui a pour fonction de traiter de toutes les questions qui concernent les affaires du DDL (budget, modalités de contrôle des connaissances, campagne d’emplois, etc.) et dont le fonctionnement est régi par le code de l'éducation, les statuts de l'université Toulouse III - Paul Sabatier, ainsi que ceux du DDL.

Il est composé de 13 membres élus après appel à candidature, et doivent refléter la diversité des composantes.

Compétences : Il administre le Département et en définit la politique générale. Il assure les relations extérieures de ce dernier, en prenant tous les contacts nécessaires à cet effet. Le Conseil peut déléguer toute mission spécifique à l’un de ses membres et créer toute commission qu’il juge utile. Il propose les statuts du Département de langues et ses modifications.
Le Conseil est associé à la préparation du budget du Département des Langues. Il peut être consulté sur l’affectation à l’université de personnels de l’enseignement secondaire et de lecteurs.

Les sièges à pourvoir pour les élections du 20 novembre 2024 :
  • Collège IAT : 1 représentant

Documents officiels :

Décision d'organisation de l'élection partielle d'un représentant du collège IAT au conseil du DDL - 17 décembre 2024 ;
Décision portant recevabilité des candidatures au conseil du DDL.

Corps électoral :

L’inscription sur les listes électorales est automatique pour :
  • Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques du Département des Langues sont électeurs sous réserve qu’ils soient affectés en position d’activité ou qu’ils y soient détachés ou mis à disposition ;
  • Les agents non titulaires doivent être affectés dans le Département et ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles. Ils doivent en outre, à la date du scrutin, être en fonction pour une durée minimum de 10 mois et assurer un service au moins égal à un mi-temps.

Listes électorales :

Listes électorales collège IAT - DDL

Rectification sur les listes électorales pour les personnels inscrits d'office : jusqu'au jour du scrutin (20 novembre 2024)
Les demandes doivent être adressées à daji.elections@univ-tlse3.fr en renvoyant le formulaire de demande rectification.
Formulaires -rectification sur les listes électorales :
Collège IAT

Demande de vote par procuration : date limite le mardi 19 novembre 2024 à 12h00
Formulaire
Formulaire de demande de vote par procuration à retourner à daji.elections@univ-tlse3.fr
La demande doit s'accompagner de la copie de pièce d'identité du demandeur.

 

Candidatures : date limite de candidature mardi 12 novembre 2024 à 12h00

Recevabilité des candidatures :
Décision portant recevabilité des candidatures
 

Proclamation des résultats : vendredi 22 novembre 2024

Décision portant proclamation des résultats de l'élection partielle du 22 novembre 2024

 
Date(s)
Le 20 novembre 2024
08h30 à 12h30
Lieu(x)
4TP2, salle M11, CRL.