Délibérations du CA, année universitaire 2024-2025
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Consultez les délibérations des CA 2024/2025 par séances.
- CA exceptionnel du 16 septembre 2024
- CA exceptionnel du 30 septembre 2024
- CA du 7 octobre 2024
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- 000 – Relevé de délibérations du Conseil d’Administration du 7 octobre 2024.
- 002 - Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration.
- 003 - Modification des statuts de l’IUT.
- 004 - Budget rectificatif n°2 au budget initial 2024.
- 005 - Débat d'orientation budgétaire 2025.
- 006 - Procédure interne d’élaboration du budget 2025 (Calendrier budgétaire).5.
- 007 - Admissions en non-valeur 2024.
- 008 - Inventaire comptable - Sortie du patrimoine.
- 009 - Université 360 – Politique tarifaire de l’Université du temps libre.
- 010 - Dossier de demande d'expertise modificatif de l'opération immobilière 3A (Campus Sciences, Toulouse).
- 011 - Campagne d’emplois 2025 - Enseignants du second degré.
- 012 - Création d'une prime de reconnaissance d'implication particulière des enseignants du premier et du second degré.
- 013 - Fonctions et responsabilités ouvrant droit à une prime fonctionnelle quel que soit le statut de l’agent qui les exerce.
- 014 - Faculté de santé : créations, réhabilitations, modifications et suppressions de diplômes d’université, de diplômes inter-universitaires et d’attestations d’études universitaires 2024-2025.
- 015 - Tarifs d’inscription pour le statut de FFI (Faisant Fonction d’Interne).
- 016 - Critères d’allocation des subventions pour les congrès étudiants.
- 017 - Fermeture de parcours BUT spécialité Génie Mécanique et Productique - IUT de Toulouse.
- 018 - Approbation de la convention avec l’UGAP.
- CA du 4 novembre 2024
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- 000 – Relevé de délibérations du Conseil d’Administration du 4 novembre 2024.
- 019 – Approbation des comptes-rendus du Conseil d’administration.
- 020 - Stratégie Science ouverte de l’université.
- 021 - Plan de financement du projet « ICT Plateforme 2024 ».
- 022 – Convention d’autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine public constitutive de droits réels avec le centre hospitalier universitaire de Toulouse – projet Dialyse.
- 023 - Subvention pour un congrès de l’ANEMF.
- 024 – Dispositif test « décrocheurs » L1 STAPS.
- CA du 9 décembre 2024
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- 000 – Relevé de délibérations du Conseil d’Administration du 9 décembre 2024.
- 025 – Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration du 7 octobre 2024.
- 026 – Approbation du compte-rendu du Conseil d’Administration du 4 novembre 2024.
- 027 - Election d’un représentant BIATSS au Bureau de l’université Toulouse III - Paul Sabatier.
- 028 – Adhésions 2025 - Départements de l’IUT de Toulouse - Auch - Castres.
- 029 – Adhésions 2025 - IUT de Toulouse- Auch - Castres.
- 030 – Subventions aux associations étudiantes de l’IUT.
- 031 – Don de biens matériels par ENEDIS pour les départements Informatique Castres et Rangueil.
- 032 – Adhésion à l’association Arbres & Paysages Tarnais - IUT de Castres.
- 033 – Tarification 2025 des prestations de service des structures de recherche - OMP.
- 034 – Politique tarifaire des actions de formation continue et d’apprentissage 2025.
- 035 – Demande de financement Régional dans le cadre du dispositif ForProSup 2025-2026.
- 036 – Campagne d’emplois 2025 – Répartition des emplois Enseignants-chercheurs.
- 037 – Campagne d’emplois BIATSS 2025.
- 038 – Rapport social unique 2023.
- 039 – Commission des relations européennes et internationales d’établissement.
- 040 – Ventilation des crédits CVEC 2025.
- 041 – Capacités d’accueil Parcoursup 2025-2026.
- 042 – Capacités d’accueil TMM (« Trouver Mon Master ») 2025-2026.
- 043 – Évolution du cadrage du Diplôme Universitaire de Recherche (DUR).
- 044 – Master Mention Santé : ouverture du parcours Recherche Appliquée en RÉadaptation (RARE) pour la rentrée universitaire 2025-2026.
- 045 – Adhésion à l'association Agropolis International.
- 046 – Demande de renouvellement à l'Etat de la mise à disposition d'un ensemble immobilier pour les besoins de l’IUT à Auch.
- 047 – Conventions d’un montant supérieur à la délégation de pouvoirs du CA à la Présidente.
- CA UT3 du 17 décembre 2024
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- 000 – Relevé de délibérations du Conseil d’Administration de l’UT3 du 17 décembre 2024.
- 048 – Budget rectificatif n°3 au budget initial 2024.
- 049 - Motion "Soutien à la mobilisation des universités françaises et appel à des mesures urgentes pour la situation financière des établissements d'enseignement supérieur et de recherche".
- 050 - Réforme des études de maïeutique (loi du 25 janvier 2023) - Ajout d'une sixième année d'étude - Construction d’un cursus avec une approche par compétences.
- CA UT du 17 décembre 2024
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- 000 - Relevé de délibérations du Conseil d’Administration de l’UT du 17 décembre 2024.
- 001 - Règlement intérieur provisoire de l’Université de Toulouse.
- 002- Délibération portant délégation de pouvoir à la présidente de l’Université de Toulouse.
- 003 - Budget initial de 2025.
- 004 - Budget initial de 2025 - FONDATION CATALYSES.
- CA du 3 février 2025
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- 000 Relevé de délibérations CA du 3 février 2025
- 005 Rapport d’activité de l’établissement 2024.
- 006 Subventions aux associations étudiantes - Faculté de Santé.
- 007 Attribution de bourses “au mérite” – Département de Pharmacie.
- 008 Modèle CNRS/UT de règlement intérieur des unités de recherche.
- 009 Capacités d'accueil Parcoursup 2025-2026 - IUT de Toulouse.
- 010 Droits d'inscription différenciés 2025-2026.
- 011 Validation des normes d'enseignement CERTI+ et Université 360.
- 012 Répartition des places de L.AS1 par établissement pour l’accès à MMOP - 2024-2025.
- CA du 10 mars 2025
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- 000 Relevé de délibérations du Conseil d’administration du 10 mars 2025.
- 013 Approbation du compte rendu du Conseil d’administration de l’Université de Toulouse III - Paul Sabatier du 9 décembre 2024.
- 014 Approbation du compte rendu du Conseil d’administration de l’Université de Toulouse III - Paul Sabatier du 17 décembre 2024.
- 015 Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 17 décembre 2024.
- 016 Approbation du compte-rendu du Conseil d’administration de l’Université de Toulouse du 3 février 2025.
- 017 Compte financier 2024 – Budget agrégé.
- 018 Compte financier 2024 – Budget agrégé – Affectation du résultat.
- 019 Compte financier 2024 – Fondation Catalyses.
- 020 Compte financier 2024 – Fondation Catalyses – Affectation de résultats.
- 021 Subventions aux organisations syndicales et associations étudiantes élues aux conseils centraux de l’Université de Toulouse.
- 022 Révision de la Charte d’achats publics de l’Université de Toulouse.
- 023 Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (Démarche, élaboration et structuration du schéma).
- 024 Politique dérogatoire en matière de déplacements des usagers de l’université dans le cadre des enseignements obligatoires prévus dans le cursus universitaire.
- 025 Actualisation de la dénomination « Université de Toulouse » dans l’ensemble des statuts, règlements intérieurs et annexes à ces textes.
- 026 Mise à jour de la charte éditoriale - ajout d’une section dédiée à l’accessibilité.
- 027 Notes de cadrage – Formation Continue MFCA.
- 028 Basculement des reliquats des crédits de gestion des Erasmus Mundus.
- 029 Mise en place d’un dispositif d’autorisation d’absences pour dysménorrhée pour les personnes menstruées étudiantes.
- 030 Capacités d’accueil Licences professionnelles 2025-2026 - FSI / F2SMH / Pharmacie.
- 031 Rapport annuel sur l’exécution du plan d’action en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2024/2026.
- 032 Critères d'attribution des aides – SCAS.
- 033 Dossier Unique de Validation pour l'opération "Construction du bâtiment I - Géochimie pour l'OMP".
- CA du 31 mars 2025
- CA du 31 mars 2025 - Élection des personnalités extérieures
- CA du 7 avril 2025
- CA du 14 avril 2025
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- CA du 2 juin 2025
- CA du 7 juillet 2025
Contact
Pôle affaires institutionnelles - DAJI
ca.secretariat@univ-tlse3.fr+33(0)5 61 55 76 04
+33(0)5 61 55 62 49