Délibérations du CA, année universitaire 2022-2023
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Consultez les délibérations des CA 2022/2023 par séances.
- CA du 5 septembre 2022
- CA du 26 septembre 2022
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- 002- Budget rectificatif n°2 au Budget Initial de 2022
- 003- Projet du modèle d'allocation des ressources 2023 - Calendrier budgétaire
- 004- Demande de subvention dans le cadre du SRESRI 2022 pour les projets "Innovations Numériques pour la Réussite en IUT" - IUT Toulouse-Auch-Castres
- 005- Demande de subvention dans le cadre du SRESRI 2022 pour les projets "Technologies interactives et inclusives pour résuire les inégalités d'accès et de ressources" - IUT de Tarbes
- 006- Subvention 2022-2023 aux associations étudiantes - UPSSITECH
- 007- Mise en qualité des comptes - cautions calculettes
- 008- Campagne d'emplois 2023 : répartition des emplois d'enseignants du 2nd degré, d'enseignants et enseignants-chercheurs
- 009- Modification du référentiel d'équivalences horaires et des règles de rémunérations accessoires 2022-2023
- 010- Rapport social unique 2021
- 011- Désignation du Commissaire aux comptes
- 012- Approbation des conventions signées par le Président pour la période du 13 juin 2022 au 7 septembre 2022
- 013- Création d'une structure de recherche Biologie et Biotechnologie pour la Santé (B2S)
- 014- Attribution du produit de la bourse aux livres 2022 de la BU Santé
- 015- Maquettes de BUT 1 et 2 2022-2023
- 016- Règles d'accès aux études MMOP-K : PASS et LAS 2022-2023
- 017- Structure d'enseignement du DFGSP3 2022-2023 ( Faculté de Santé, département des Sciences Pharmaceutiques)
- 018- Subvention allouée à la Ref des Campus
- 019- Ouverture du parcours IBODE ( département MMP)
- 020- Création du parcours Master 1 Biologie Santé dérogatoire (Faculté de Santé, département de Médecine)
- 021- Ouverture d'un Département Infomatique - IUT de Toulouse-Auch-Castres
- 022- Ouverture d'un parcours BUT MMI - IUT de Toulouse-Auch-Castres
- CA du 7 novembre 2022
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- 023- Approbation des comptes rendus du Conseil d'Administration
- 024- Structure budgétaire 2023
- 025- Créances en Admission en Non-Valeur 2022
- 026- Adhésions et subventions sur le budget 2023 de l'IUT de Tarbes
- 027-Modification des statuts de I’OMP pour I’association de nouveaux laboratoires
- 028- Convention d'asociation à l'OMP des laboratoires CEFREM, CNRM et CECI
- 029- Cession de bail à titre gracieux d'un terrain pour fermage appartenant à l'OMP
- 030- Désignation de représentants aux conseils du SCD et de la Crèche UPSI'mômes
- 031- Modification des statuts de la Faculté de Sciences et Ingénierie
- 032- Accord-cadre de la Maison de la Formation Jacqueline Auriol (MFJA)
- 033- Approbation des conventions signées par le Président pour la période du 7 septembre 2022 au 14 octobre 2022
- 034- Ouverture du Diplôme universitaire d'agrégation externe EPS de la F2SMH
- 035- Ouverture du parcours alternant BUT 2 Techniques de Commercialisation de l'IUT de Tarbes
- 036- Approbation des financements des projets d'initiative étudiante - CVEC
- 037- Ventilation des crédits CVEC 2023
- 038- Montants des modulations RIFSEEP
- 039- SCAS : Mise en place d'une aide sociale individuelle de l'Université ( ASIU) ponctuelle sur 2022 - montants et modalités d'attribution d'une aide "pouvoir d'achat"
- 040- Modification des montants de la composante C2 du RIPEC
- CA du 12 décembre 2022
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- 041- Budget rectificatif n°3 au Budget Initial de 2022
- 042- Adoption du budget initial 2023
- 043- Tarification 2023 des prestations de service des structures de recherche - OMP
- 044- Politique tarifaire des actions de formation continue et d'apprentissage 2023-2024
- 045- Demande de financement dans le cadre du dispositif ForProSup 2023-2024
- 046- RSU - Domaine Egalité Femme-Homme - Lutte contre les Discriminations : Adhésions 2022-2023
- 047- Adoption des emplois BIATSS soumis à la campagne 2023
- 048- Adoption des demandes de CDIsations soumis à la campagne 2023
- 049- Révision de la rémunération des contrats étudiants
- 050- Protocole d'accord RH portant transfert des personnels de l'IUT de Tarbes dans le cadre de la création de l'Université de Technologie de Tarbes
- 051- Approbation du Plan de Sobriété énergétique
- 052- Approbation des statuts du Catalyseur
- 053- Approbation des conventions pour la période du 14/10/2022 au 18/11/2022
- 054- Modalité d'exonération et de remboursement des droits d'inscription 2023
- 055- Capacités d'accueil 2023-2024 Parcoursup : F2SMH, FSI, Faculté de Santé, IUT de Tarbes, IUT de Toulouse-Auch-Castres
- 056- Modification du Numerus Apertus 2023 - maïeutique
- 057- Capacités d'accueil - Portail national des masters "trouvermonmaster.gouv.fr" 2023-2024
- 058- Création des DU NAAS et HMFA - F2SMH
- 059- Structure d'enseignement "préparateur en pharmacie 1ère année"
- 060- Ouverture de la mention "Sciences et Humanités" co-accréditée avec l'UT2J
- CA exceptionnel du 23 janvier 2023
- CA du 6 février 2023
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- 062- Approbation des comptes rendus du Conseil d'Administration
- 063- Adhésions et subventions sur le budget 2023 de l'IUT de Tarbes - complément.
- 064- Adhésions et subventions sur le budget 2023 de l'IUT de Toulouse - Auch - Castres
- 065- Adhésions et subventions sur le budget 2023 des départements de l'IUT de Toulouse - Auch - Castres
- 066- Approbation du dossier de demande de financement dans le cadre du dispositif ForProSup 2023-2024
- 067- Mise à jour de la note politique tarifaire 202-2024 - Droits d'inscription des DU/DIU
- 068- Approbation des conventions pour la période du 18-11-2022 au 13-01-2023
- CA du 13 mars 2023
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- 069- Compte financier 2022
- 070- Budget rectificatif n°1 au Budget initial 2023
- 071- Acceptation du bénéfice du contrat d'assurance de Mme Monique Capdeville
- 072- Campagne d'emplois enseignants-chercheurs 2023 : création de postes de MCF
- 073- Activité d'enseignement des CNAP
- 074- Liste des sections CNU retenues au titre du repyramidage enseignants-chercheurs pour l'année 2023
- 075- Modulations RIFSEEP - Intégration de la Prime de Fonctions Informatiques (PFI)
- 076- Motion RIPEC
- 077- Intégration de la mention Santé publique au Master dérogatoire corps de santé
- 078- Capacités d'accueil 2023-2024 des licences professionnelles - Sciences pharmaceutiques et F2SMH
- 079- Capacités d'accueil offertes limitées (COL) 2023-2024 TMM
- 080- Numerus apertus 2023-2024 Formations de santé - MMOPK (2ème année du 1er cycle)
- 081- Ouverture du Diplôme Universitaire (DU) Soft Skills
- 082- Rapport annuel d'activité de l'établissement 2022
- CA du 17 avril 2023
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- 083- Approbation des comptes rendus du Conseil d'Administration
- 084- Subventions 2023 aux associations étudiantes - Faculté de Santé
- 085- Modulation des montants RIFSEEP - Conservateurs Généraux des bibliothèques
- 086- Attribution d'une subvention restauration - Budget du SCAS
- 087- Charte des élus étudiants
- 088- Charte des associations étudiantes
- 089- CVEC - Bilan 2022 - Prospectives 2023
- 090- Pièces justificatives constitutives des dossiers eCandidats 2023-2024 et motivation d'avis défavorables
- 091- Pièces justificatives constitutives des dossiers "Trouver Mon Master" 2023-2024 et motivation d'avis défavorables
- 092- Ouverture d'un parcours Stockage Electrochimique de l'Energie - LP mention Analyses, Qualité et Contrôles des Matériaux Produits
- 093 - Approbation des conventions pour la période du 21/02/2023 au 28/03/2023
- CA du 30 mai 2023
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- 094- Approbation des comptes rendus du Conseil d'Administration
- 095- Budget rectificatif n°2 au Budget Initial de 2023
- 096- Dispositif ForProSup : Demandes de subventions FSE+ 2022-2023 et 2023-2024
- 097- Répartition des subventions de restauration SCAS
- 098- Actualisation du règlement du télétravail
- 099- Avis sur le projet de décret relatif à l'université de technologie de Tarbes
- 100- Transfert à l’université de technologie de Tarbes des moyens en personnels
- 101- Modification des statuts de l’université Toulouse III - Paul Sabatier
- 102- Modification des statuts de la Faculté du Sport et du Mouvement Humaine (F2SMH)
- 103- Co accréditation en délivrance conjointe du Doctorat avec l’Université de Toulouse
- 104- Règlement Intérieur des études doctorales 2023/2024
- 105- Règlement Intérieur des études doctorales spécifique aux SHS-ALL 2023/2024
- 106- Règlement Intérieur des études doctorales spécifique aux STS 2023/2024
- 107- Maquettes des BUT 2023/2024 - IUT de Toulouse
- 108- Maquettes des BUT 2023/2024 - IUT de Toulouse
- 109- Maquettes des BUT 2023/2024 - IUT de Toulouse
- 110- Modification de la structure d’enseignement du Diplôme Nationale d’Œnologie (DNO)
- 111- Ouverture du Diplôme Universitaire de Recherche
- 112- Dossier de demande d’expertise pour le Bâtiment « cœur de l’OMP » - CPER 2021-2027
- 113- Charte éditoriale
- 114- Politique d’hébergement des sites internet
- 115- Approbation des conventions pour la période du 28/03/2023 au 09/05/2023
- CA du 3 juillet 2023
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- 116- Approbation des comptes rendus du Conseil d'Administration
- 117- Demande de subvention pour les compétitions sportives – Association sportive
- 118- Débat d'Orientation Budgétaire 2024
- 119- Procédure interne d’élaboration du budget prévisionnel 2024 – Calendrier budgétaire
- 120- Subvention pour le Festival AZUN 2023 « de la terre aux étoiles »
- 121- Subventions 2023-2024 aux associations étudiantes - UPSSITECH
- 122- Révision du modèle économique, de l’offre de service et des tarifs du datacenter UT3
- 123- Désignation des représentants du CA au Conseil des Etudiants
- 124- Transfert du véhicule de fonction de la direction vers le parc de véhicules administratifs de l’IUT de Tarbes
- 125- Approbation des conventions pour la période du 10/05/2023 au 19/06/2023
- 126- Dispositif de subrogation des indemnités journalières de sécurité sociale
- 127- Actualisation du Schéma Directeur Pluriannuel du Handicap – version 2023
- 128- Modification de l’offre de formation 2023-2024 – Faculté de Santé – Département des sciences pharmaceutiques
- 129- Faculté de santé : demande de créations, réhabilitations, modifications et suppressions de Diplômes d’Université (DU), Diplômes Inter-Universitaires (DIU), Attestations d’Etudes Universitaires (AEU) 2023-2024
- 130- Maquettes BUT 2023/2024 - IUT de Tarbes
- 131- Exonération partielle des droits d’inscription – Diplôme d’Etat de psychomotricien
Contact
Pôle affaires institutionnelles - DAJI
ca.secretariat@univ-tlse3.fr+33(0)5 61 55 76 04
+33(0)5 61 55 62 49